icône des membres Adhérer à l'APE Adhérer
logo ape des oursesAPE Des Ourses

APE Des Ourses

Association des Parents d'Élèves
des écoles: Petite Ourse et Grande Ourse de Lacanau de Mios

Parents d'Élèves - Lacanau de Mios

compte utilisateur Connexion
  • Accueil
  • Qui sommes-nous?
  • Écoles
  • ALSH
  • Événements
  • FAQ

  • Connexion
  • Adhérer à l'APE

Mentions Légales

Informations légales concernant le site de l'Association des Parents d'Élèves

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le présent site web est édité par :

Association des Parents d'Élèves APE DES OURSES
Association loi 1901
Siège social : 17 avenue Armand Brodel
33380 LACANAU DE MIOS
N° RNA : W336002740

Présidentes de l'association :
Maurel Picot Morgane, Co-Présidente
Sfeir Marie, Co Présidente
Ballion Marine, Vice Présidente
Email :Contactez-nous

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Jenny Betombo, en sa qualité de Secrétaire de l'association APE Ramonet.

Contact : Contactez-nous

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)8 99 70 17 61
Site web : www.ovhcloud.com

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Responsable du traitement : Association APE Ramonet

Pour exercer vos droits, vous pouvez :

  • Accéder à votre espace de gestion des données
  • Télécharger vos données via l'export de données
  • Nous contacter : Contactez-nous

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies à tout moment depuis :

  • Votre espace de gestion des cookies
  • Le bandeau de cookies en bas de page

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l'Association des Parents d'Élèves Ramonet ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation du contenu sans autorisation préalable est strictement interdite et peut faire l'objet de poursuites judiciaires.

Exceptions :

  • Les éléments mis à disposition sous licence Creative Commons sont utilisables selon les termes de la licence
  • Les logos et marques de partenaires restent la propriété de leurs détenteurs respectifs
  • Les photos provenant de banques d'images libres de droits (Unsplash, Pexels) sont utilisées conformément à leurs licences

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. L'APE Ramonet n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens vers notre site est autorisée sous réserve de :

  • Ne pas utiliser de technique de cadrage (framing)
  • Ne pas laisser penser à une collaboration ou approbation de notre part
  • Informer l'APE de la création du lien à : Contactez-nous

8. Limitation de responsabilité

L'Association APE Ramonet s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.

Toutefois, l'APE Ramonet ne peut garantir :

  • L'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations
  • L'absence d'interruption ou d'erreurs dans l'accès au site
  • L'absence de virus ou d'autres composants nuisibles

L'utilisation du site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

10. Modification des mentions légales

L'APE Ramonet se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.

Les mentions légales en vigueur sont celles accessibles en ligne au moment de votre visite.

Dernière mise à jour : 14/04/2026

Une question sur les mentions légales ?

Pour toute question concernant les mentions légales, contactez-nous :

Contactez-nous

Navigation rapide
Éditeur du site Directeur de publication Hébergeur Données personnelles Cookies Propriété intellectuelle Liens hypertextes Responsabilité Droit applicable Modifications
Liens utiles
Politique de confidentialité Gestion des cookies Mes données personnelles Retour à l'accueil

Sommaire

  • Accueil
  • Qui sommes-nous?
  • Écoles
  • Événements
  • ALSH
  • FAQ

Espace Adhérent

  • Connexion
  • Contact

  • Rejoignez-nous sur Facebook (ouvre un nouvel onglet)
  • Rejoignez-nous sur Instagram (ouvre un nouvel onglet)

Informations

  • Politique de confidentialité
  • Mentions légales
  • © 2026 APE des Ourses. Tous droits réservés.

Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience. Vous pouvez choisir les cookies que vous acceptez. En savoir plus(ouvre un nouvel onglet)

Nécessaires au fonctionnement du site (authentification, panier, etc.)

Nous permettent de mesurer l'audience et d'améliorer le site

Permettent d'afficher des publicités personnalisées